Liste des Services et Conditions Générales iWorksMusic
Vous êtes un artiste ou musicien, un passionné
ou enseignant de musique, un fan d'un artiste ou de groupe, ou tout simplement
curieux et désireux de participer aux évolutions de la musique,
en particulier numérique, iWorksMusic vous propose les services Internet
suivants :
L'inscription
en tant que Membre est gratuite.
La
possibilité de poster des commentaires
La
possibilité de recevoir les newsletters incluant les nouveautés
musicales sur le Web et la téléphonie mobile.
Forfait Artistes :
Inscription
à partir de 50 euros pour 1 an.
Création
1 fiche artiste intégrée dans plusieurs plateformes iWorksMusic.
Gestion
de vos dates de concert dans l'agenda en ligne.
Rotation
de titres .mp3 ou .wma dans les webradios (illimité)
Rotation
de clips vidéo .wmv dans les webtv (illimité)
Réalisation
d'un Musidget (voir définition dans Menu/Musidget) vous permettant de vendre directement
vos musiques et d'encaisser 100% des revenus de vos ventes numériques ou VPC !
1 campagne e-mailing
vers base de 25000 contacts (exemple : newsletter annonçant la sortie d'un album
ou les prochaines dates de concert dans une tournée...)
Réalisation
de 1 clip vidéo teaser 3G/3G+ (à partir de votre clip vidéo original) mis en téléchargement
gratuit sur le portail wap mobile www.iworksmusic.net/mobile à partir de votre
téléphone portable.
Mise
en avant d'un article (biographie artiste) et flux RSS sur le portail wap mobile
www.iworksmusic.net/mobile
La
possibilité de poster des commentaires
Vous êtes un Label de production phonographique ou de production audiovisuelle, un Label éditeur de musique, un Label distributeur de musique, un diffuseur de musique, un diffuseur audiovisuel, un entrepreneur/producteur de spectacles, un organisateur/programateur de salle de spectacle ou festival, un studio d'enregistrement, un photographe, un média (presse, radio, web ...), une agence de promotion artistique, une agence de conseil, iWorksMusic vous propose les services suivants (Internet + Téléphonie Mobile):
Inscription
à partir de 150 euros pour 1 an.
Création
1 fiche artiste intégrée dans plusieurs plateformes iWorksMusic.
Gestion
des dates de concert dans l'agenda en ligne.
Rotation
de titres .mp3 ou .wma dans les webradios (illimité)
Rotation
de clips vidéo .wmv dans les webtv (illimité)
Réalisation
d'un Musidget (voir définition dans Menu/Musidget) vous permettant de vendre directement
vos musiques et d'encaisser 100% des revenus de vos ventes numériques ou VPC !
Mise en avant des activités
de votre Label avec 1 bannière animée sur les plateformes Web
1 campagne e-mailing vers
base de 25000 contacts (exemple : newsletter annonçant la sortie d'un album ou
les prochaines dates de concert dans une tournée...)
Réalisation
de 1 clip vidéo teaser 3G/3G+ (à partir de votre clip vidéo original) mis en téléchargement
gratuit sur le portail wap mobile www.iworksmusic.net/mobile à partir de votre
téléphone portable.
Mise
en avant des activités de votre Label avec la rédaction d'un article
de présentation + votre logo sur le portail wap mobile www.iworksmusic.net/mobile
CONDITIONS
GENERALES DE VENTE
Le présent document constitue les conditions générales
d'utilisation du site http://www.iworksmusic.net", ainsi que les 8 sites associés
(rap, reggae, soul, electro, chanson française, rock, world music, jazz)
ainsi que le site Wap Mobile 1.0 et 2.0 http://www.iworksmusic.net/mobile (ci-après
dénommé les "sites"). En accédant ou en utilisant ce site, vous acceptez ces conditions
générales d'utilisation et de vente, et nous nous réservons le droit de refuser
l'accès à tout ou partie des sites à tout utilisateur qui ne les respecterait
pas dans leur totalité ou partiellement. Vous vous engagez par ailleurs
à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images contraires à la loi, ou
susceptibles de choquer la sensibilité, notamment par un contenu haineux, pornographique,
ou incitatif à des comportements du même ordre. iWorksMusic se réserve le droit
de prendre toute mesure ou d’engager toute action qu’elle estime nécessaire au
cas où ses sites seraient utilisés pour diffuser des éléments de cette nature.
Nous vous informons que les sites sont soumis au droit français, aux juridictions
françaises et qu'il a pour langue officielle le français. iWorksMusic se réserve
le droit, dans le cadre de son développement économique et social,
de modifier la langue des sites.
DONNEES PERSONNELLES
En application de l’article 16 de la loi du 6
janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les sites
ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Il peut vous être demandé votre
adresse e-mail, nom, prénom et autres informations nominatives sur les sites par
le biais de la newsletter pour les membres, artistes et professionnels. Certaines
informations demandées dans les formulaires ont un caractère obligatoire. Nous
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nous ne serons pas à même de traiter votre demande. Les catégories de données
personnelles collectées sont les suivantes : - adresse électronique - adresse
postale- téléphone portables. Seules les données personnelles fournies
volontairement par vous-même sont recueillies. iWorksMusic les utilise pour répondre
à vos demandes concernant certains services, ainsi que pour optimiser le fonctionnement
et l'efficacité des sites. Nous nous engageons à ne pas vendre ou communiquer
à des tiers les adresses de nos internautes sans leur accord préalable. Les données
collectées ne sont pas transférées hors de l’Union Européenne. Droits d'accès,
de modification et de suppression de vos données personnelles Les informations
sont conservées par iWorksMusic pour une durée de 2 ans. Nous tenons à vous informer
que vous disposez, à l'égard de toutes ces informations et notamment des données
personnelles collectées ou générées préalablement, au cours ou à la suite du présent
traitement, d'un droit d'accès, de rectification et de retrait. L'exercice de
ces droits se fera dans le respect des conditions prévues par la loi 78-17 du
6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application relatifs à " l'informatique,
aux fichiers et aux libertés " en faisant la demande par e-mail à l'adresse suivante
: info@iworksmusic.net. Les cookies iWorksMusic peuvent être envoyés
sur votre ordinateur. Un cookie est un petit fichier, souvent anonyme, contenant
des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur d'un site
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ACCES
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d'accéder à ce site en utilisant votre login et votre mot de passe. Vous reconnaissez
donc que toute action entreprise sur les sites avec votre login et votre mot de
passe vous sera attibuée et légalement poursuivie, même si vous reconnaissez avoir
commis des erreurs manifestes.
TARIFS
ET PAIEMENTS
Les tarifs sont les suivants:
- de 50 à 150
euros pour les inscriptions d'artiste
- de 150
à 300 euros pour les inscriptions de professionnels
- toute autre demande spécifique devra faire l'objet d'un devis
Les inscriptions sont valables un an à compter de la réception du règlement. Ces
derniers peuvent être opérer de deux manières :
- par Carte Bancaire à partir des boutons "Acheter Maintenant" situés sur les sites,
- par chèque, à l'ordre
de Samouraï Productions, 12, Bd Bajon 86000 Poitiers.
L'abonnement prend
fin à la date d'anniversaire de renouvellement après les 12 mois.
Tout nouvel abonnement doit faire l'objet d'une nouvelle souscription. Cependant,
une reconduction tacite peut être effectuée, si le souscripteur en
réalise la demande 2 mois avant la fin de son abonnement, en envoyant sa
demande de reconduction par e-mail adressé à : info@iworksmusic.net et
en faisant parvenir son règlement (date de transaction numérique
ou cachet de La Poste faisant foi) 1 mois avant la fin de son abonnement.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les sites (architecture, design, marques, graphismes, textes, photographies, vidéo...)
relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative
au droit d'auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle. En particulier,
la marque iWorksMusic et son logo sont la propriété de Samouraï Productions,
12 Bd Bajon 86000 Poitiers. Toutes les autres marques citées sont la propriété
de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, publication,
transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site et/ou
de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d'entraîner des
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Nous nous engageons à vous offrir de services compétitifs et de qualité
et, des informations exactes et mises à jour. Cependant, nous ne saurions
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être obtenus par un mauvais usage de ces services ou informations. Nous ne saurions
être tenus pour responsables des contenus à caractère homophobe,
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les utilisateurs, de publier ou non des articles ou des commentaires qui pourraient
être postés ou mis en avant, allant à l'encontre de notre
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certaines informations des sites ou de les supprimer, à tout moment, sans préavis,
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engagée de ce fait. Les téléchargements de tous matériels ou de tout logiciel,
lors de l'utilisation de nos services sont à vos risques et périls. Vous serez
seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou pour toute perte
de données consécutives à ces téléchargements. Plus généralement, la société Samouraï
Productions et sa marque iWorksMusic ne pourront être tenues responsables
en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ces sites.
DISPONIBILITE DES
SITES IWORKSMUSIC.NET ET IWORKSMUSIC.NET/MOBILE
Certains dysfonctionnements
techniques peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire des sites. Les fonctionnements
des sites peuvent être affectés par des événements et/ou des éléments que nous
ne contrôlons pas (exemple : moyens de transmission et de communication entre
nos sites et vous, et vous et nous, ou encore nos sites et d'autres réseaux -
F.A.I, hébergeurs-...). Nous pourrons, à tout moment, modifier ou interrompre
temporairement ou de façon permanente, tout ou partie des sites pour effectuer
des opérations de mises à jour des données et de maintenance. Pour
tout délai prévisionnel de plus de 24heures, nous vous informerons,
si possible, de chaque interruption des services disponibles sur les sites.
CONDITIONS D'ACHAT DES
PRODUITS TIERS
Les biens et les services offerts par un tiers ("Produits
Tiers") sont présents sur le site par l’intermédiaire de liens publicitaires vers
les sites marchands tiers sur lesquels vous pouvez choisir d'acheter tout bien,
tout produit ou service proposés. Si vous choisissez d'acheter des Produits
Tiers, le contrat régissant un tel achat sera passé entre vous et le tiers concerné
et sera soumis aux conditions sur lesquelles vous et ce tiers aurez convenu pour
l'achat du/des bien(s) ou service(s) correspondants. Vous reconnaissez être responsable
de l'obtention et de l'acceptation de ces conditions avec le fournisseur concerné,
que vous êtes seul responsable de l'évaluation de la qualité et de la conformité
des Produits Tiers à vos besoins et que nous ne serons pas responsables des transactions
passées entre vous et un tiers. Nous ne garantissons pas la sécurité des informations
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celui-ci (notamment des informations personnelles et informations relatives à
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Le site www.iworksmusic.net, le site mobile
www.iworksmusic.net/mobile et le Musidget sont des marques de la société
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